Domaine : Services aux professionnels

 Finalités et périmètre

Qu'est ce que les outils régionaux de coordination et de parcours ?

Le déploiement des outils régionaux de coordination et de parcours est organisé au travers du programme E-parcours, initié par la DGOS en 2018. Ces outils permettent de répondre aux enjeux d'outillage numérique des parcours sur un périmètre défini à la fois nationalement (pour les Dispositifs d'Appui à la Coordination et pour les centres VigilanS) et régionalement par l’ARS en fonction des priorités identifiées par celle-ci, notamment au travers du Projet Régional de Santé : ainsi, on recense à fin 2023, plus d’une centaine de thématiques de parcours traitées au travers des outils de coordination, notamment autours des thématiques ville-hôpital (diabète, périnatalité, insuffisance cardiaque...). 

Ces outils proposent un ensemble de fonctionnalités identiques, définis dans le cahier des charges national "Outils de coordination et de parcours" et mis à disposition des professionnels pour outiller les interactions de mise en oeuvre des parcours ; parmi les fonctionnalités clés, on retrouve le dossier de coordination, le cercle de soin du patient et la messagerie instantanée, des grilles d'évaluation, des outils de planification (PPCS, planification de parcours protocolisés, composés d'un enchainement d’étapes structurées mobilisant des professionnels aux différentes étapes), un agenda et un carnet de liaison. Ils intègrent la qualification de l'INS, l'accès à la MSS et doivent s'interfacer avec Mon espace santé dès lors que la trajectoire technique sera précisée. 

L'urbanisation des outils de coordination et de parcours avec Mon espace santé, qui constitue le dossier de référence pour l'ensemble des parcours de santé des usagers, est stratégique pour la fluidité des parcours et des prises en charge. Des travaux permettant de préciser les fonctionnalités et articulations entre les outils seront menés en 2025. 

Les outils de coordination et de parcours concernent à fin 2024 environ 2 millions de patients et 70 000 utilisateurs finaux dans le cadre des différents parcours de santé. 



 A noter :

Le périmètre de parcours "obligatoires" dans les outils de coordination et de parcours est susceptible d'évoluer, notamment en lien avec l’émergence de nouvelles organisations territoriales ou la généralisation de certaines expérimentations autorisées au titre de l'article 51 de la LFSS 2018. D’autres parcours peuvent donc exister sur le territoire régional et être outillés au travers d’autres outils qui répondent à ce besoin, sous le pilotage de l’ARS. Dans ce cas, la réflexion des acteurs concernant leur organisation autour d’une modalité de coordination de prise en charge, doit a minima prendre en compte l’outil régional de parcours et de coordination et les outils socles nationaux. Autrement dit, dans le cadre d’une réflexion sur les parcours et les SI nécessaires à leurs mises en œuvre les acteurs doivent prendre en compte l’écosystème SI en Santé, dont l’outil régional de parcours et de coordination. Lorsque d’autres outils sont retenus, il est indispensable de définir leur articulation avec l’outil régional et une interopérabilité doit être systématiquement réfléchie et étudiée avec l’appui du GRADeS (interopérabilité des cercles de soins par exemple).

 Cadre réglementaire

• Les outils régionaux de coordination et de parcours ne font pas l'objet d'un cadre réglementaire.

 Eléments de calendrier

• 2025 :
• Poursuite des travaux de mise en oeuvre du référentiel d'exigences et intégration de nouveaux parcours coordonnés renforcés
• Elaboration d'un cadre d'urbanisation sur les sujets de responsabilité populationnelle 
• Elaboration de la suite du programme E-parcours

 Ressources disponibles

•  Le programme e-Parcours | Ministère chargé de la santé 
•  e-Parcours | Agence du Numérique en Santé 
•  Doctrine 2023 | Agence du Numérique en Santé